Nom : CARIO     Prénom : Carole
Sté : EQUINURSE
Adresse :32 rue du Gl Pelletier 28410 St Lubi nn de la Haye
Tél portable : 06.87.05.35.81
Mail : [email protected]
Site web : http://equinurse.sitego.fr



Article 1 - Désignation des prestations  

EQUINURSE propose des prestations de services équin à domicile. Des visites ponctuelles, à la demi-journée, à la journée, semaine, mois ou à l'année. Plusieurs prestations peuvent être cumulées.

Article 2- Détails et tarifs des prestations

.Les tarifs sont exprimés en euros et TTC, EQUINURSE n'étant pas assujetti à la TVA. Chaque option payante est clairement spécifiée sur a facture. Le montant à payer se composera de la prestation principale ainsi que les options demandées et leshonoraires de déplacement.
La nourriture, la litière, le matériel ainsi que les fournitures sont à la charge du client.
La quantité et l'heure des repas sont calqués sur les habitudes des chevaux.
Le client a la possibilité de demander un devis gratuit et sans engagement par mail, celui-çi sera valable un mois.

Article 3 - Contrat et facturation

Le client a la possibilité de demander un devis gratuit et sans engagement des deux parties, ce devis restera valable un mois.
Si le devis convient, le client devra avertir EQUINURSE par mail ou par téléphone. 
Devront être précisés les coordonnées du client avec mentionnés le nom, prénom, adresse et téléphone afin de convenir d'un rendez-vous pour la pré-visite.
La pré-visite reste à la charge d'EQUINURSE et n'engage aucune des deux parties, elle servira à faire connaissance avec les chevaux, le fonctionnement de l'écurie et un premier contact avec le personnel s'il y a.
EQUINURSE se réserve le droit de refuser une ou plusieurs prestations sans avoir à se justifier. Après visite le devis sera envoyé par mail.S'il convient, le contrat sera envoyé au client en double exemplaires, l'un des deux sera conservé par le client et l'autre devra être retourné daté et signé sous 8 jours.
Pour une prestation égale ou supérieure à trois jours, un acompte de 50% sera demandé à la signature du devis.
Le restant dû sera régler à la fin de la prestation où à la remise des clés du logement.
Un état des lieux du matériel, du logement, du camion sera établi avant et après la prestation.
Le mode de réglement s'effectuera par chèque ou en espèces.
Les frais kilomètriques ne sont pas compris dans les tarifs et seront facturés en plus de la prestation demandée.

Article 4 - Responsabilité

EQUINURSE ne peut être tenue responsable de tous les dommages causés par le cheval et le personnel ou le mauvais fonctionnement du matériel mis à disposition pendant la période de prestation.
EQUINURSE s'engage à respecter scrupuleusement les consignes laissés par le client afin de ne pas perturber les chevaux.
EQUINURSE ne peut être tenue responsable en cas de maladie ou de mortalité du cheval pendant la période de prestation.
En cas de suspition de maladie de votre cheval ou autres, EQUINURSE  contactera immédiatement le client, si celui-çi n'est pas joignable EQUINURSE s'engage à prévenir le vétérinaire qui suit le cheval en temps normal. Si celui-çi ne répond pas ou est indisponible, EQUINURSE s'engage à prévenir d'autres vétérinaires qui seraient à même de se déplacer afin d'intervenir.
Si besoin est, le cheval pourra être transporter dans une clinique vétérinaire si le client possède un camion deux places. Les frais de déplacement du vétérinaire ainsi que les médicaments ou autres sont à la charge du client. Le camion devra être assuré et avoir assez de carburant pour effectuer un transport en cas d'urgence.
Le client s'engage à informer EQUINURSE  de l'état de santé du cheval lors de la pré-visite. EQUINURSE s'engage à respecter le protocole prodigué par le vétérinaire. 
Si le cheval suit un traitement vitaminé, médicamenteux ou autres, le client se doit d'en laisser suffisamment pendant la période de prestation.
Le client doit laisser à disposition une pharmacie contenant les premiers soins (solution désinfectante, compresse ...)

Article 5 - Clauses particulières

Les nuités n'incluent pas les poulinages.

Tous les soins vétérinaires seront prodigués uniquement sous protocole vétérinaire. Si le client ne possède pas le matériel nécessaire pour prodiguer les soins, il sera fournit par EQUINURSE et facturé. N'étant pas vétérinaire, aucune injection ne sera effectuée.